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Marques déposées par FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA)

Numéro de dépôt :
1076677
Date de dépôt :
21/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 novembre 1978 par FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA), domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.), 111 Ferry-Morse Road, Mountain View, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076677.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 1988.

FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA a également déposé les autres marques suivantes : FERRY MORSE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Société dite: FERRY-MORSE SEED COMPANY (CALIFORNIA) - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.), 111 Ferry-Morse Road, Mountain View, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Fruits et légumes frais, plantes vivantes, fleurs naturelles et semences, notamment semences de légumes, de fleurs, de fourrage, de gazon, de céréales, de prairie, et pour l'agriculture en général.